|
Informations légales et droit de diffusion
. Droits d'auteurs :
L'ensemble du site GASPARD YACHTS relève
de la législation française et internationale sur
le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris
pour les documents téléchargeables et les représentations
iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique
ou autres quel qu'il soit est interdite sauf autorisation préalable
( nous contacter ).
Dénomination sociale : GASPARD YACHTS au capital de 28 000
euros
RCS : CANNES 421712829
Siège social : Port la Napoule 06210 CANNES MANDELIEU FRANCE
Tél. : +33 (0)4 93 93 09 39 - Fax : +33 (0)4 93 93 31 89
Directeur de la publication : Gaspard MILAZZO
Conception du site et réalisation : ESQUISSES
Hébergement : OVH
 140,
quai du Sartel - 59100 Roubaix
L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois
concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.
. Informations sur les services et produits :
L'information communiquée sur ce site est présentée
à titre indicatif et général.
Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité.
Malgré les mises à jour du contenu du site, GASPARD
YACHTS ne peut être tenue pour responsable de la modification
des dispositions administratives et juridiques survenant après
la publication.
GASPARD YACHTS se réserve le droit de modifier le contenu
des offres commerciales.
. Protection de vos données personnelles :
Les informations que vous aurez saisies sur le site de gaspardyachts.com
et alias pourront être enregistrées pour leurs traitements
exclusifs par GASPARD YACHTS. Vous disposez d'un droit d'accès,
de modification, de rectification et de suppression concernant les
données collectées sur ce site, dans les conditions
prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée)
relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour l'exercer, adressez-vous au gestionnaire du site.
- par E-mail : Ecrire
- par courrier : A l'adresse du siège mentionnée ci-dessus
. Informations
sur la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté
de
communication.
|
